Avez-vous déjà entendu parler du bonus écologique ou bonus-malus-écologique ?
Le bonus écologique est une prime versée à un possesseur de véhicule écologique neuf.
Une prime financière incitant les Français à prendre part à la sauvegarde d’un environnement sain et non pollué.
Découvrez les différentes conditions pour obtenir le bonus-malus-écologique.
Voici les points essentiels sur le bonus écologique.
Qu'est ce que le bonus-malus-écologique ?
Le bonus-malus-écologique est une prime financière versée par l’Etat aux possesseurs de véhicules écologiques neufs. Tout Français possédant ou louant un véhicule écologique neuf est susceptible de bénéficier de cette prime.
Ces véhicules écologiques sont principalement des véhicules émettant le moins de gaz carbonique possible.
Le gaz carbonique ou CO2 étant un gaz très polluant. Le taux d'émission de gaz carbonique doit être affiché sur le véhicule.
Cette manœuvre a été entreprise dans l’élan des années 2000 par l’Etat en vue de préserver L’environnement. Visant à contribuer à la diminution des gaz à effet de serre.
Mais aussi à diminuer le nombre de véhicules anciens (qui sont polluants), et de persuader les acheteurs de véhicules d’opter pour un style de véhicule écologique.
Lors de l’achat d’un premier véhicule écologique, l’acheteur peut obtenir un bonus écologique.
Ce bonus varie selon le véhicule.
Quelles sont les conditions d'obtention du bonus écologique ?
Voici les conditions d’obtention d’un bonus-malus-écologique :
- La personne doit être majeure
- La personne doit être domiciliée en France. Elle doit se trouver en France au moment de l’acquisition ou de la location du véhicule.
- Elle doit posséder un véhicule neuf (achat ou location)
- Le véhicule doit être le moins polluant possible (avec le moins de consommation de Gaz carbonique ou CO2)
- Le véhicule ne doit pas avoir été immatriculé, ni en territoire Français ni à l’étranger avant l’achat. Pour être considéré comme neuf.
Après l’achat d’un véhicule non polluant chez un concessionnaire, celui-ci est en mesure de fournir la prime écologique à l’acheteur. Cette prime sera versée au client ou déduite du montant TTC (Toutes taxes Comprises) du véhicule.
Les taux d’assurance-auto peuvent aussi augmenter grâce au bonus écologique. Cela dépendra de l’agence d’assurance où vous êtes souscrit.
Quels sont les véhicules concernés par le bonus écologique ?
Voici les critères d’un véhicule concerné par le bonus écologique :
- Véhicule neuf, non immatriculé
- Voiture particulière électrique (Voitures destinées au transport de personnes)
- Le véhicule doit comporter neuf places au maximum.
- Les camionnettes électriques neuves
- Les vélos à assistance électrique
- 2 ou 3 roues ou quadricycle électrique